Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D M D
DESBIOLLES Christian
DESBIOLLES Laurent

Numéro de dépôt :
3782215
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
D M D de DESBIOLLES Christian

Présentation de la marque D M D

Déposée le 12 novembre 2010 par DESBIOLLES Christian et DESBIOLLES Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D M D »

Les déposants sont DESBIOLLES Christian domicilié(e) 113 chemin de la coudre - 74460 - MARNAZ - France et DESBIOLLES Laurent domicilié(e) 400 rue de la crête - 74300 - THYEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBIOLLES Laurent domicilié(e) 400 rue de la crête - 74300 - THYEZ - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DESBIOLLES Christian a également déposé les autres marques suivantes : DMD


DESBIOLLES Christian - 113 chemin de la coudre - 74460 - MARNAZ - France

DESBIOLLES Laurent - 400 rue de la crête - 74300 - THYEZ - France


DESBIOLLES Laurent - 400 rue de la crête - 74300 - THYEZ - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557991 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Quincaillerie métallique ; Accessoires de tuyauterie inox, aluminium, laiton, acier ; raccords : RDB (double bague), RSR (sans rétention), RMM (métal/métal), RDL (soudure orbitale), AMI instrumentation) ; robinets : VAP (vanne d'arrêt pointeau), VRD (régulation de débit), VSM (vanne à soufflet métallique), VRDP (restricteur), VBS3P/VBS4P (vanne boisseau), VBSC (version compacte), VBSET (à embouts tournants), VBSR (vanne raclable) ; accessoires : VKF/VIK/VIK/UVCF (accessoires pour le vide), ASR (clapet anti-retour), Manifold, BRCP (bride raclable) ; outillage ; coupleurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.